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Sujet : "Contemporain." Supprimer le critère de recherche et Auteur : "Ministère de la Culture" Supprimer le critère de recherche

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1/18
Loi nع 97-179 du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés ou inscrits et dans les secteurs sauvegardés
  • Ministère de la Culture
  • Revue

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2/18
Direction du Patrimoine
  • Ministère de la Culture
  • Ministère de la Culture 1997
  • Livre

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3/18
Patrimoine et multimédia : le rôle du conservateur. Colloque, 23, 24 et 25 octobre 1996 à la Bibliothèque nationale de France
  • Ministère de la Culture
  • La Documentation française 1997
  • Livre

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4/18
Culture et recherche : le CNRS et le Ministère de la Culture, partenaires
  • Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  • CNRS 1996
  • Livre

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5/18
Organigramme du ministère de la Culture, juillet 1996
  • Ministère de la Culture
  • Ministère de la Culture 1996
  • Livre

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6/18
Arrêté du 18 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
  • Ministère de la Culture
  • Revue

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7/18
Michel Brézillon - 1924-1993 -
  • Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  • CNRS 1995
  • Livre

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8/18
Gestion administrative et contrôle scientifique des opérations archéologiques rendues nécessaires par la réalisation des travaux soumis à la procédure d'instruction mixte à l'échelon central [circulaire du 7 novembre 1995]
  • Ministère de la Culture
  • Ministère de la Culture 1995
  • Livre

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9/18
Convention-cadre entre l'Etat et l'AFAN
  • AFAN (Association pour les fouilles archéologiques nationales)
  • AFAN 1994
  • Livre

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10/18
Décret nع 94-423 du 27 mai 1994 portant création des organismes consultatifs en matière d'archéologie nationale
  • Ministère de la Culture
  • Revue

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